Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOTANIA
Société SOLOVEM SARL

Numéro de dépôt :
1336333
Date de dépôt :
09/12/1985
Lieu de dépôt :
OCEANIE
Date d'expiration :
09/12/1995

Présentation de la marque BOTANIA

Déposée le 9 décembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société SOLOVEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (OCEANIE), la marque française « BOTANIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société SOLOVEM domicilié(e) Immeuble Gauguin, BP/1088 PAPEETE TAHITI, POLYNESIE FRANCAISE - France.

La marque BOTANIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOTANIA est expirée depuis le 9 décembre 1995.

Société SOLOVEM a également déposé les autres marques suivantes : HAWAIKI NUI


Société SOLOVEM SARL - Immeuble Gauguin, BP/1088 PAPEETE TAHITI, POLYNESIE FRANCAISE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23

Inscription le 18 août 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°241656 - Publication au BOPI 1997-08-18

Inscription le 15 mars 1996 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°199043 - Publication au BOPI 1996-03-15

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits en matières plastiques mi-ouvrées, Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, Meubles, glaces (miroirs), cadres produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux, ni en plaqué) peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) verrerie porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.