Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BITSY
SOCIETE SOLOVEM S.A.R.L., Immeuble Gauguin, Papeete, TAHITI, POLYNESIE FRANCAISE.

Numéro de dépôt :
1237086
Date de dépôt :
28/03/1983
Lieu de dépôt :
OCEANIE
Date d'expiration :
28/03/1993

Présentation de la marque BITSY

Déposée le 28 mars 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE SOLOVEM Immeuble Gauguin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (OCEANIE), la marque française « BITSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE SOLOVEM Immeuble Gauguin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E. MASSAL - France.

La marque BITSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BITSY est expirée depuis le 28 mars 1993.

SOCIETE SOLOVEM Immeuble Gauguin a également déposé les autres marques suivantes : TILDA , HOKULEA


SOCIETE SOLOVEM S.A.R.L., Immeuble Gauguin, Papeete, TAHITI, POLYNESIE FRANCAISE. - France


E. MASSAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-42

Inscription le 14 août 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°305348 - Publication au BOPI 2000-08-14

Inscription - Concession de licence n°22493 - Publication au BOPI

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autre boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons.