Marque expirée - Marque en non vigueur

SCRIPTIS
Société SOLIATIS

Numéro de dépôt :
3477999
Date de dépôt :
26/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2017
SCRIPTIS de Société SOLIATIS

Présentation de la marque SCRIPTIS

Déposée le 26 janvier 2007 par la société Société SOLIATIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCRIPTIS »

Le déposant est la société Société SOLIATIS domicilié(e) 29 Boulevard Maréchal Foch,13300 SALON DE PROVENCE - 13300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 158 919 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michael Leplatois Société SOLIATIS domicilié(e) 29 Boulevard Maréchal Foch,13300 SALON DE PROVENCE - 13300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCRIPTIS est expirée depuis le 26 janvier 2017.


Société SOLIATIS - 29 Boulevard Maréchal Foch,13300 SALON DE PROVENCE - 13300 - France - SIREN 444158919


Michael Leplatois Société SOLIATIS - 29 Boulevard Maréchal Foch,13300 SALON DE PROVENCE - 13300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-27

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateur ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.