SOLEIL DES CIMES
Présentation de la marque SOLEIL DES CIMES
Déposée le 20 septembre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE SOLEIL DES ILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLEIL DES CIMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SOLEIL DES CIMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1284821.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOLEIL DES CIMES est expirée depuis le 20 septembre 2014.
SOCIETE SOLEIL DES ILES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2034959 - Publication au BOPI 1994-31
Renouvellement sans limitation le 4 juin 2004 n°2266325 - Publication au BOPI 2004-06-04
Inscription le 3 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°462365 - Publication au BOPI 2007-10-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-08
Inscription le 31 juillet 2008 - Concession de licence n°478274 - Publication au BOPI 2008-07-31
Errata sur les inscriptions - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21
Inscription le 22 janvier 2013 - Concession de licence n°593082 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-22