Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELECTRICAR
Société SOLAR ELECTRIC ENGINEERING INC

Numéro de dépôt :
93487749
Date de dépôt :
14/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2003

Présentation de la marque ELECTRICAR

Déposée le 14 octobre 1993 par Société SOLAR ELECTRIC ENGINEERING INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELECTRICAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est Société SOLAR ELECTRIC ENGINEERING INC, domicilié(e) ayant son siège social au: 117 Morris Street Sebastopol California 95472 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Catherine RODILLA-FORMAN Avocat - France.

La marque ELECTRICAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELECTRICAR est expirée depuis le 14 octobre 2003.


Société SOLAR ELECTRIC ENGINEERING INC - ayant son siège social au: 117 Morris Street Sebastopol California 95472 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Mme Catherine RODILLA-FORMAN Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

Véhicules à propulsion électrique à savoir: véhicules de tourisme, vans, camions, bus, véhicules utilitaires