Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLAIFRANCE
Société SOLAIFRANCE SA au capital de 250000 Frs, Le Pas du Bois, 85100 LE CHATEAU D'OLONNE.

Numéro de dépôt :
1258331
Date de dépôt :
18/01/1984
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
18/01/1994

Présentation de la marque SOLAIFRANCE

Déposée le 18 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) Société SOLAIFRANCE au capital de 250000 Frs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « SOLAIFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société SOLAIFRANCE au capital de 250000 Frs - France.

La marque SOLAIFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Société SOLAIFRANCE SA au capital de 250000 Frs, Le Pas du Bois, 85100 LE CHATEAU D'OLONNE. - France


Inscription le 14 juin 1994 - Transmission de propriété n°173463 - Publication au BOPI 1994-06-14

Produits et denrées alimentaires - viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes;gelées confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisse comestibles;conserves.Produits agricoles; substances alimentaires pour les animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.