Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOGESIS
Société SOGESIS - SC

Numéro de dépôt :
3138899
Date de dépôt :
26/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
26/12/2011
SOGESIS de Société SOGESIS - SC

Présentation de la marque SOGESIS

Déposée le 26 décembre 2001 par la société Société SOGESIS - SC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « SOGESIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-05 du 1 février 2002.

Le déposant est la société Société SOGESIS - SC domicilié(e) 4 Rue Galvani, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 289 642 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP FREYSSINET GONTIER LOUVEAU VANDEN DRIESSCHE - France.

La marque SOGESIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOGESIS est expirée depuis le 26 décembre 2011.


Société SOGESIS - SC - 4 Rue Galvani, 75017 PARIS - France - SIREN 433289642


SCP FREYSSINET GONTIER LOUVEAU VANDEN DRIESSCHE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-22

Publication - Publication le 1 févr. 2002 au BOPI 2002-05

Appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de données, de sons et/ou d'images (bases de données) ; supports de données (CD ROM) ; équipements pour le traitement de l'information, ordinateurs, terminaux d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés (logiciels) ; programmes d'ordinateurs enregistrés pour la commande des ordinateurs ; connexions informatiques (câbles électriques destinés à l'informatique) Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques et de bases de données. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité Installation, entretien et réparation d'ordinateurs Télécommunications y compris communications par terminaux d'ordinateurs, communication interactive par le réseau mondial (dit Internet) , par le réseau câblé ou par d'autres voies de transmission de données ; transmission de messages et d'images, assistée par ordinateur ; transmission électronique de messages ; location d'appareils pour la transmission de messages ; informations dans le domaine de la télécommunication interactive ; transmission du son et des images par satellite ; service télex, de télégraphie, de téléphonie, de radiotéléphonie et de télégraphie, ; agences de presse. Transferts de données par terminaux d'ordinateurs. Service de sécurisation (contrôle) et d'assistance technique dans le transfert des données par informatique Services juridiques. Recherche scientifique et industrielle. Prestations de services informatiques, à savoir : programmation pour ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels ; développement de logiciels ; actualisation et mise à jour de logiciels ; conseils en matière d'informatique ; location de logiciels ; location d'équipement de traitement de données et location d'ordinateurs ; conseils techniques en informatique et bureautique ; location de temps d'accès à des bases de données par le biais du réseau mondial de télécommunications (dit Internet) , du réseau câblé ou par le biais d'autres voies de transmission de données ; création, conception et développement d'ordinateurs et d'équipement de communication ; conseils en matière de choix de matériel informatique et de logiciels ; transmission d'informations téléphonique pour le développement et l'utilisation d'outils informatiques, pour la bureautique et pour l'administration de système réseau. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Imprimerie. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'expositions

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.