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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société SOGENALE
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LA HALLE AUX SURGELES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA HALLE AUX SURGELES
Société SOGENALE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1676793
Date de dépôt :
17/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/08/1998

Présentation de la marque LA HALLE AUX SURGELES

Déposée le 17 août 1988 par la Société Anonyme (SA) Société SOGENALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA HALLE AUX SURGELES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société SOGENALE domicilié(e) Thurey le Mont, 25870 GENEUILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERARD LARAIZE - France.

La marque LA HALLE AUX SURGELES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA HALLE AUX SURGELES est expirée depuis le 17 août 1998.

Société SOGENALE a également déposé les autres marques suivantes : LA HALLE AUX SURGELES , LA HALLE AUX SURGELES


Société SOGENALE (S.A.) - Thurey le Mont, 25870 GENEUILLE - France


CABINET GERARD LARAIZE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles;sauces à salade;Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie;glaces comestibles, miel, sirop de mélasse levure pour faire lever;moutarde vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glaces à rafraîchir;produits agricoles, aliments pour animaux, malt, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Ces produits étant surgelés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.