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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société SOGEMA
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ASSUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSUR
Société SOGEMA (SARL)

Numéro de dépôt :
1479599
Date de dépôt :
11/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/08/1997

Présentation de la marque ASSUR

Déposée le 11 août 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société SOGEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASSUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société SOGEMA domicilié(e) 1 et 3, avenue de la Libération, 91130 RIS-ORANGIS. - France.

La marque ASSUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1479599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSUR est expirée depuis le 11 août 1997.


Société SOGEMA (SARL) - 1 et 3, avenue de la Libération, 91130 RIS-ORANGIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01

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