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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société SOFT
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PACKAP PACKAGING APPROPRIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACKAP PACKAGING APPROPRIE
Société SOFT S.A

Numéro de dépôt :
92425891
Date de dépôt :
02/07/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/07/2002

Présentation de la marque PACKAP PACKAGING APPROPRIE

Déposée le 2 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) Société SOFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PACKAP PACKAGING APPROPRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société SOFT domicilié(e) 41 rue des Rancy, 69003 Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 428 143 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société SOFT SA - France.

La marque PACKAP PACKAGING APPROPRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACKAP PACKAGING APPROPRIE est expirée depuis le 2 juillet 2002.


Société SOFT S.A - 41 rue des Rancy, 69003 Lyon - France - SIREN 308428143


Société SOFT SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45

Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

Emballages unitaires ou de regroupements . en carton ondulé . en carton plat Présentoirs événementiels . en carton ondulé . en carton plat Carton de pâte de bois (papeterie) Emballages unitaires ou de regroupements en polystyrene expansé Emballages unitaires ou de regroupements en plastique (thermoformé, extrudé, filmé)

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.