Déposée le 8 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) Société SOFIGEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SAN - VALLAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société SOFIGEL domicilié(e) 37 rue du Général de Gaulle, 22100 LANVALLAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP MARTINET - COLAS - France.
La marque SAN - VALLAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661205.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société SOFIGEL (SA) - 37 rue du Général de Gaulle, 22100 LANVALLAY - France
SCP MARTINET - COLAS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42
Viande.Volaille.Plats préparés.Frais. Surgelés
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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