Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTISSOU
Société SOFIGEL (SA)

Numéro de dépôt :
1661201
Date de dépôt :
08/06/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/06/2000

Présentation de la marque COTISSOU

Déposée le 8 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) Société SOFIGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COTISSOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société SOFIGEL domicilié(e) 37 rue du Général de Gaulle, 22100 LANVALLAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP MARTINET - COLAS - France.

La marque COTISSOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTISSOU est expirée depuis le 8 juin 2000.

Société SOFIGEL a également déposé les autres marques suivantes : COLINOU , COTIDOU , SANSONOU , DINADOU , CIPOLA , DINDOLINO , CITADOU , PILONOU , CUIDOU , VALEDOU


Société SOFIGEL (SA) - 37 rue du Général de Gaulle, 22100 LANVALLAY - France


SCP MARTINET - COLAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

Viande.Volaille.Plats préparés.Frais. Surgelés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.