Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFEBA
Société SOFEBA - SOCIETE DE FERMETURES DE BATIMENTS - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96632050
Date de dépôt :
28/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2006

Présentation de la marque SOFEBA

Déposée le 28 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) Société SOFEBA - SOCIETE DE FERMETURES DE BATIMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOFEBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société SOFEBA - SOCIETE DE FERMETURES DE BATIMENTS domicilié(e) dont le siège est 2, rue de l'Ile de France, Zone Industrielle des Roseaux, 94460 VALENTON - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 688 698 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEROME THOMAS et ASSOCIES - France.

La marque SOFEBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFEBA est expirée depuis le 28 juin 2006.


Société SOFEBA - SOCIETE DE FERMETURES DE BATIMENTS - Société Anonyme - dont le siège est 2, rue de l'Ile de France, Zone Industrielle des Roseaux, 94460 VALENTON - France - SIREN 389688698


JEROME THOMAS et ASSOCIES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-21

Demande de renouvellement le 17 janvier 2008 n°2360950 - Publication au BOPI 2008-01-17

Inscription le 1 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°389920 - Publication au BOPI 2004-04-01

Inscription le 7 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°472664 - Publication au BOPI 2008-03-07

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Inscription le 20 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497849 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-20

- Métaux communs et leurs alliages matériaux de construction métalliques, serrurerie métallique - Constructions métalliques transportables - Portes et grilles métalliques - Portes et grilles non métalliques - Constructions transportables non métalliques - Services d'installation - Entretien et réparation d'objets métalliques (grilles et portes) ou non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.