Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATEN
SOCIETE SODITEC (sarl)

Numéro de dépôt :
1622298
Date de dépôt :
19/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/10/2000
ATEN de SOCIETE SODITEC

Présentation de la marque ATEN

Déposée le 19 octobre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE SODITEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE SODITEC domicilié(e) 27-41 boulevard Louise Michel, 92230 GENNEVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BALEZEAUX - France.

La marque ATEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622298.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATEN est expirée depuis le 19 octobre 2000.

SOCIETE SODITEC a également déposé les autres marques suivantes : PRIMAX , EXLINK , TREMON , COMWEB


SOCIETE SODITEC (sarl) - 27-41 boulevard Louise Michel, 92230 GENNEVILLIERS - France


M. BALEZEAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13

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