Marque enregistrée - Marque en vigueur

PETIT TRIANON
SOCIETE SODIPRAM, SA à Directoire au capital de 40.000 euro, RCS VERSAILLES

Numéro de dépôt :
4273573
Date de dépôt :
20/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/05/2026
PETIT TRIANON de SOCIETE SODIPRAM

Présentation de la marque PETIT TRIANON

Déposée le 20 mai 2016 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SODIPRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PETIT TRIANON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SODIPRAM domicilié(e) Dont le siège social est 44 Ter, Boulevard Saint Antoine - 78150 - LE CHESNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, domicilié(e) 10 RUE D AUMALE - 75009 - PARIS - France.

La marque PETIT TRIANON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT TRIANON arrivera à expiration en date du 20 mai 2026.

SOCIETE SODIPRAM a également déposé les autres marques suivantes : LA COMPAGNIE DU LIT OSEZ NOUS DEMANDER LA LUNE! , TRIANON , QUICKLY , TRIANON'S , GRAND TRIANON , LES FESTILITERIES , LES FESTILITERIES , REVSOM


SOCIETE SODIPRAM, SA à Directoire au capital de 40.000 euro, RCS VERSAILLES - Dont le siège social est 44 Ter, Boulevard Saint Antoine - 78150 - LE CHESNAY - France


INSCRIPTA, - 10 RUE D AUMALE - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Inscription le 20 mai 2020 - Modification d'un mandataire n°787409 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-20

Roulettes de lit métalliques, garnitures de lits métalliques ; ressorts métalliques pour articles de literie ; meubles, glaces (miroirs), cadres de lits, lits, garnitures de lits non métalliques, roulettes de lits non métalliques ; sommiers de lits, matelas, literie à l'exception du linge de lit, oreillers, matelas, sacs de couchage pour le camping ; plume pour la literie, matière de rembourrage (ni en caoutchouc, ni en matières plastiques) ; linge de lit, linge de maison, couverture de lit et de table (non en papier), tissus pour meubles, revêtement de meubles en matières plastiques, revêtement de meubles en matière textile, housse de protection de meubles, enveloppe de matelas, toile à matelas ; sac de couchage, housse d'oreiller, draps, couvre-lits ; publicité ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) – services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation, la direction d'une entreprise commerciale. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires relations publiques ; publicité télévisée.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).