Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FESTILITERIES
SOCIETE SODIPRAM, SA à Directoire au capital de 40.000 euro, RCS Versailles

Numéro de dépôt :
4095731
Date de dépôt :
27/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/05/2024
LES FESTILITERIES de SOCIETE SODIPRAM

Présentation de la marque LES FESTILITERIES

Déposée le 27 mai 2014 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SODIPRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES FESTILITERIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SODIPRAM domicilié(e) Dont le siège social est 44 Ter, Boulevard Saint Antoine - 78150 - LE CHESNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, domicilié(e) 10 RUE D AUMALE - 75009 - PARIS - France.

La marque LES FESTILITERIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FESTILITERIES est expirée depuis le 27 mai 2024.

SOCIETE SODIPRAM a également déposé les autres marques suivantes : LA COMPAGNIE DU LIT OSEZ NOUS DEMANDER LA LUNE! , TRIANON , QUICKLY , TRIANON'S , GRAND TRIANON , LES FESTILITERIES , REVSOM , PETIT TRIANON


SOCIETE SODIPRAM, SA à Directoire au capital de 40.000 euro, RCS Versailles - Dont le siège social est 44 Ter, Boulevard Saint Antoine - 78150 - LE CHESNAY - France


INSCRIPTA, - 10 RUE D AUMALE - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement sans modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Inscription le 20 mai 2020 - Modification d'un mandataire n°787411 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-20

Roulettes de lit métalliques, garnitures de lits métalliques ; ressorts métalliques pour articles de literie ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres de lits, lits, garnitures de lits non métalliques, roulettes de lits non métalliques ; sommiers de lits, matelas, literie à l'exception du linge de lit, oreillers, matelas, sacs de couchage pour le camping ;

Plume pour la literie, matière de rembourrage (ni en caoutchouc, ni en matières plastiques) ;

Linge de lit, linge de maison, couverture de lit et de table (non en papier), tissus pour meubles, revêtement de meubles en matières plastiques, revêtement de meubles en matière textile, housse de protection de meubles, enveloppe de matelas, toile à matelas ; sac de couchage, housse d'oreiller, draps, couvre-lits ;

Publicité ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) – services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation, la direction d'une entreprise commerciale. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires relations publiques ; publicité télévisée.