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Marques déposées par la société Société SODIAPE
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SURG'HERBE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SURG'HERBE
Société SODIAPE, Société de développement de l'industrie agro-alimentaire et de la pépinière européenne (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1559058
Date de dépôt :
09/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/11/1999

Présentation de la marque SURG'HERBE

Déposée le 9 novembre 1989 par la société Société SODIAPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SURG'HERBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société SODIAPE domicilié(e) Ferme Saint-Louis, Poligny, 77167 BAGNEAUX-SUR-LOING - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEMONNIER-DAWIDOWICZ - France.

La marque SURG'HERBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SURG'HERBE est expirée depuis le 9 novembre 1999.


Société SODIAPE, Société de développement de l'industrie agro-alimentaire et de la pépinière européenne (S.A.R.L.) - Ferme Saint-Louis, Poligny, 77167 BAGNEAUX-SUR-LOING - France


CABINET LEMONNIER-DAWIDOWICZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Herbes potagères conservées et fraîches

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.