Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SODIALACTYL
SOCIETE SODIAL (S.A.)

Numéro de dépôt :
1678365
Date de dépôt :
11/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2001
SODIALACTYL de SOCIETE SODIAL

Présentation de la marque SODIALACTYL

Déposée le 11 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SODIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SODIALACTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SODIAL domicilié(e) Zone Industrielle, 53400 CRAON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET REGIMBEAU - France.

La marque SODIALACTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SODIALACTYL est expirée depuis le 11 juillet 2001.

SOCIETE SODIAL a également déposé les autres marques suivantes : BSR , HPB , CORNFLOC , MIXAVIT , SODIALACTYL , BOVIMAX , SOLIPRO , SODIAVIT , SODIAL , SODIA FERTIL


SOCIETE SODIAL (S.A.) - Zone Industrielle, 53400 CRAON - France


LE CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Inscription le 18 décembre 2002 - Gage constitué n°374661 - Publication au BOPI 2002-12-18

Inscription le 26 novembre 2001 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°335819 - Publication au BOPI 2001-11-26

Inscription le 26 janvier 1993 - Transmission de propriété n°154286 - Publication au BOPI 1993-01-26

Concentrés, alimentation du bétail

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.