Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCE ENVIE
SOCIETE SODELOR (S.A.)

Numéro de dépôt :
1478246
Date de dépôt :
31/03/1987
Lieu de dépôt :
MONTBRISON
Date d'expiration :
31/03/1997
DOUCE ENVIE de SOCIETE SODELOR

Présentation de la marque DOUCE ENVIE

Déposée le 31 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SODELOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTBRISON), la marque française « DOUCE ENVIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SODELOR domicilié(e) route de Valeille, 42110 FEURS. - France.

La marque DOUCE ENVIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1478246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCE ENVIE est expirée depuis le 31 mars 1997.

SOCIETE SODELOR a également déposé les autres marques suivantes : CRETADOU , PIROULI , MERCOEUR , C COUQUIE , GRAIN DE FOLIE , LE RIPAILLE , COQ AMOUR , MAISSOU , DOUCE ENVIE , TANTINE


SOCIETE SODELOR (S.A.) - route de Valeille, 42110 FEURS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Viande, poisson, volailles et gibiers;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.