PROPNET
Présentation de la marque PROPNET
Déposée le 19 avril 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE SODEL Z.I.N.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LISIEUX), la marque française « PROPNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque PROPNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205338.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROPNET est expirée depuis le 19 avril 1992.
SOCIETE SODEL Z.I.N.E a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-41