Marque expirée - Marque en non vigueur

LES FROMENDISES
SOCIETE SODEBO, SAS

Numéro de dépôt :
3017732
Date de dépôt :
23/03/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/03/2020

Présentation de la marque LES FROMENDISES

Déposée le 23 mars 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE SODEBO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES FROMENDISES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE SODEBO domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DU DISTRICT - 85600 - SAINT GEORGES DE MONTAIGU - France et immatriculée sous le numéro RCS 547 350 249 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE AVOXA, AVOCATS domicilié(e) 4 RUE LOUIS BLERIOT - 44700 - ORVAULT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES FROMENDISES est expirée depuis le 28 mars 2020.

SOCIETE SODEBO a également déposé les autres marques suivantes : LES FESTIFOLIES , JAMBON A DORER , SODEBO , SNACKIPIZZ , PIZZAOO , SODEBO savourons la vie les Recettes d'Eté , LA CUISINE EST D'OR , INVITATION GOURMANDE , SODEBO SAVOURONS LA VIE , LES CROUSTITARTES


SOCIETE SODEBO, SAS - ZONE INDUSTRIELLE DU DISTRICT - 85600 - SAINT GEORGES DE MONTAIGU - France - SIREN 547350249


SOCIETE AVOXA, AVOCATS - 4 RUE LOUIS BLERIOT - 44700 - ORVAULT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2010 n°2435104 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-22

Viande, poisson, volaille et gibier ; charcuterie, salaisons, jambons, plats cuisinés à base de légumes, de poissons, de viandes, pizzas, quiches, feuilletés, roulés fromage, croques-monsieur, hors d'oeuvre. Plats cuisinés à base de pâte, pâtes alimentaires ou de riz. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, crèpes salées et sucrées.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.