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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE SODEBO
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LES CUISINELLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES CUISINELLES
SOCIETE SODEBO SAS

Numéro de dépôt :
97702605
Date de dépôt :
29/10/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/10/2017

Présentation de la marque LES CUISINELLES

Déposée le 29 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE SODEBO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES CUISINELLES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE SODEBO domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DU DISTRICT,85600 SAINT GEORGES DE MONTAIGU (dossier no 2354033) - 85600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 547 350 249 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRIGITTE MAYETON AVOCAT domicilié(e) 4 RUE LOUIS BLERIOT,44700 ORVAULT (dossier no 2354033) - 44700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CUISINELLES est expirée depuis le 24 octobre 2017.

SOCIETE SODEBO a également déposé les autres marques suivantes : LES FESTIFOLIES , JAMBON A DORER , SODEBO , SNACKIPIZZ , PIZZAOO , SODEBO savourons la vie les Recettes d'Eté , LA CUISINE EST D'OR , INVITATION GOURMANDE , SODEBO SAVOURONS LA VIE , LES CROUSTITARTES


SOCIETE SODEBO SAS - ZONE INDUSTRIELLE DU DISTRICT,85600 SAINT GEORGES DE MONTAIGU (dossier no 2354033) - 85600 - France - SIREN 547350249


BRIGITTE MAYETON AVOCAT - 4 RUE LOUIS BLERIOT,44700 ORVAULT (dossier no 2354033) - 44700 - France


Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2007 n°2354033 - Publication au BOPI 2007-10-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-15

Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50

Plats cuisinés à base de légumes, de poisson, de viande, pizzas, quiches, feuilletés, roulés, hors d'uvre. Plats cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.