Déposée le 5 novembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE SODEBO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES CUISINELLES »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE SODEBO domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DU DISTRICT,85600 SAINT GEORGES DE MONTAIGU (dossier no 2354034) - 85600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 547 350 249 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRIGITTE MAYETON AVOCAT domicilié(e) 4 RUE LOUIS BLERIOT,44700 ORVAULT (dossier no 2354034) - 44700 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE SODEBO SAS - ZONE INDUSTRIELLE DU DISTRICT,85600 SAINT GEORGES DE MONTAIGU (dossier no 2354034) - 85600 - France - SIREN 547350249
BRIGITTE MAYETON AVOCAT - 4 RUE LOUIS BLERIOT,44700 ORVAULT (dossier no 2354034) - 44700 - France
Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2007 n°2354034 - Publication au BOPI 2007-10-24
Renouvellement sans limitation n°2100551 - Publication au BOPI 1998-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves;salaisons, charcuterie.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices, glaces à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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