L'ARBELAISE
Présentation de la marque L'ARBELAISE
Déposée le 3 septembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE SODEBO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ARBELAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque L'ARBELAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369296.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque L'ARBELAISE arrivera à expiration en date du 3 septembre 2026.
SOCIETE SODEBO a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2006 n°2319219 - Publication au BOPI 2006-07-10
Renouvellement sans limitation n°2070389 - Publication au BOPI 1996-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2016 n°2629205 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2016-09-30