Déposée le 7 janvier 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE SODEBO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « FRAICHEUR MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE SODEBO domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DU DISTRICT - 85600 - SAINT GEORGES DE MONTAIGU - France et immatriculée sous le numéro RCS 547 350 249 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRIGITTE MAYETON, CABINET AVOXA domicilié(e) 4 RUE LOUIS BLERIOT - 44700 - ORVAULT - France.
La marque FRAICHEUR MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755010.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE SODEBO, SAS - ZONE INDUSTRIELLE DU DISTRICT - 85600 - SAINT GEORGES DE MONTAIGU - France - SIREN 547350249
BRIGITTE MAYETON, CABINET AVOXA - 4 RUE LOUIS BLERIOT - 44700 - ORVAULT - France
Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2000 n°2188488 - Publication au BOPI 2000-12-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-11
Inscription le 30 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274775 - Publication au BOPI 1999-03-30
Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2011 n°2458870 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-03
Extraits de viande ; oeufs ; lait ;huiles et graisses comestibles ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines ;miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, poivre ; épices, glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FRAICHEUR MAISON"