Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRAICHEUR MAISON
SOCIETE SODEBO, SAS

Numéro de dépôt :
1755010
Date de dépôt :
07/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/01/2021

Présentation de la marque FRAICHEUR MAISON

Déposée le 7 janvier 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE SODEBO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FRAICHEUR MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE SODEBO domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DU DISTRICT - 85600 - SAINT GEORGES DE MONTAIGU - France et immatriculée sous le numéro RCS 547 350 249 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRIGITTE MAYETON, CABINET AVOXA domicilié(e) 4 RUE LOUIS BLERIOT - 44700 - ORVAULT - France.

La marque FRAICHEUR MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRAICHEUR MAISON est expirée depuis le 7 janvier 2021.

SOCIETE SODEBO a également déposé les autres marques suivantes : LES FESTIFOLIES , JAMBON A DORER , SODEBO , SNACKIPIZZ , PIZZAOO , SODEBO savourons la vie les Recettes d'Eté , LA CUISINE EST D'OR , INVITATION GOURMANDE , SODEBO SAVOURONS LA VIE , LES CROUSTITARTES


SOCIETE SODEBO, SAS - ZONE INDUSTRIELLE DU DISTRICT - 85600 - SAINT GEORGES DE MONTAIGU - France - SIREN 547350249


BRIGITTE MAYETON, CABINET AVOXA - 4 RUE LOUIS BLERIOT - 44700 - ORVAULT - France


Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2000 n°2188488 - Publication au BOPI 2000-12-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-11

Inscription le 30 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274775 - Publication au BOPI 1999-03-30

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2011 n°2458870 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-03

Extraits de viande ; oeufs ; lait ;huiles et graisses comestibles ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines ;miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, poivre ; épices, glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.