Déposée le 31 juillet 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE SODEBO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CROUSTI MONSIEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE SODEBO domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DU DISTRICT - 85600 - SAINT GEORGES DE MONTAIGU - France et immatriculée sous le numéro RCS 547 350 249 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRIGITTE MAYETON, CABINET AVOXA domicilié(e) 4 RUE LOUIS BLERIOT - 44700 - ORVAULT - France.
La marque CROUSTI MONSIEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685072.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE SODEBO, SAS - ZONE INDUSTRIELLE DU DISTRICT - 85600 - SAINT GEORGES DE MONTAIGU - France - SIREN 547350249
BRIGITTE MAYETON, CABINET AVOXA - 4 RUE LOUIS BLERIOT - 44700 - ORVAULT - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2001 n°2202424 - Publication au BOPI 2001-07-06
Renouvellement sans limitation le 7 avril 2011 n°2467866 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-04-07
Plats cuisinés, croques-monsieur
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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