Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROUSTI MONSIEUR
SOCIETE SODEBO, SAS

Numéro de dépôt :
1685072
Date de dépôt :
31/07/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/07/2021

Présentation de la marque CROUSTI MONSIEUR

Déposée le 31 juillet 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE SODEBO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROUSTI MONSIEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE SODEBO domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DU DISTRICT - 85600 - SAINT GEORGES DE MONTAIGU - France et immatriculée sous le numéro RCS 547 350 249 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRIGITTE MAYETON, CABINET AVOXA domicilié(e) 4 RUE LOUIS BLERIOT - 44700 - ORVAULT - France.

La marque CROUSTI MONSIEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CROUSTI MONSIEUR est expirée depuis le 31 juillet 2021.

SOCIETE SODEBO a également déposé les autres marques suivantes : LES FESTIFOLIES , JAMBON A DORER , SODEBO , SNACKIPIZZ , PIZZAOO , SODEBO savourons la vie les Recettes d'Eté , LA CUISINE EST D'OR , INVITATION GOURMANDE , SODEBO SAVOURONS LA VIE , LES CROUSTITARTES


SOCIETE SODEBO, SAS - ZONE INDUSTRIELLE DU DISTRICT - 85600 - SAINT GEORGES DE MONTAIGU - France - SIREN 547350249


BRIGITTE MAYETON, CABINET AVOXA - 4 RUE LOUIS BLERIOT - 44700 - ORVAULT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2001 n°2202424 - Publication au BOPI 2001-07-06

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2011 n°2467866 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-04-07

Plats cuisinés, croques-monsieur

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.