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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE SODEBO
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BOX BY SODEB'O
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOX BY SODEB'O
SOCIETE SODEBO, SAS

Numéro de dépôt :
3731765
Date de dépôt :
21/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
21/04/2020
BOX BY SODEB\'O de SOCIETE SODEBO

Présentation de la marque BOX BY SODEB'O

Déposée le 21 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE SODEBO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « BOX BY SODEB'O » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE SODEBO domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DU DISTRICT - 85600 - SAINT GEORGES DE MONTAIGU - France et immatriculée sous le numéro RCS 547 350 249 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP CORONE et BABASSI, Maitre Francois CORONE, Avocat domicilié(e) 8 avenue Bertie Albrecht - 75008 - PARIS - France.

La marque BOX BY SODEB'O a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3731765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOX BY SODEB'O est expirée depuis le 21 avril 2020.

SOCIETE SODEBO a également déposé les autres marques suivantes : LES FESTIFOLIES , JAMBON A DORER , SODEBO , SNACKIPIZZ , PIZZAOO , SODEBO savourons la vie les Recettes d'Eté , LA CUISINE EST D'OR , INVITATION GOURMANDE , SODEBO SAVOURONS LA VIE , LES CROUSTITARTES


SOCIETE SODEBO, SAS - ZONE INDUSTRIELLE DU DISTRICT - 85600 - SAINT GEORGES DE MONTAIGU - France - SIREN 547350249


SCP CORONE et BABASSI, Maitre Francois CORONE, Avocat - 8 avenue Bertie Albrecht - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Inscription le 15 février 2011 - Rejet partiel n°543184 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15

Inscription le 23 mai 2011 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°549526 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-23

Inscription le 1 août 2012 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°580294 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-08-01

Errata de l'enregistrement - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Viande, volaille et gibier ; charcuterie et salaisons ; poisson ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; plats à base de viande, de poisson, de légumes et/ou de fruits.

Riz ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie ; plats cuisinés à base de pâte, de riz, de céréales ; sandwiches ; pizzas ; quiches ; feuilletés ; roulés ; croques monsieur ; tartes salées et sucrées ; crêpes ; galettes.

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Gestion des affaires commerciales ; Services de vente au détail de produits alimentaires et de produits traiteur ; démonstration de produits ;

Distribution (livraison) de produits alimentaires ; transport de produits alimentaires et de produits traiteur.