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Marques déposées par Société SODEBA
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RAYSOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAYSOL
Société SODEBA

Numéro de dépôt :
1113055
Date de dépôt :
12/11/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque RAYSOL

Déposée le 12 novembre 1979 par Société SODEBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RAYSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société SODEBA domicilié(e) (S.A.R.L.), 3 rue des Courlis, 33970 LE CAP FERRET - France.

La marque RAYSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1113055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque RAYSOL est expirée depuis le 12 novembre 1989.


Société SODEBA - (S.A.R.L.), 3 rue des Courlis, 33970 LE CAP FERRET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-022

Inscription - Transmission de propriété n°35403 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°5359 - Publication au BOPI

Radiateurs et capteurs thermiques incorporés dans des sols, murs ou plafonds.