Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DATA CLIP
Numéro de dépôt :
1350774
Date de dépôt :
15/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/1996
Présentation de la marque DATA CLIP
Déposée le 15 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SOCOMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DATA CLIP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DATA CLIP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350774.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE SOCOMI a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°24629 - Publication au BOPI 1986-39