Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BISCOTTES DE RICHES BLES
Société SO.PA.FI (SA.)

Numéro de dépôt :
95569961
Date de dépôt :
13/04/1995
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
13/04/2005

Présentation de la marque BISCOTTES DE RICHES BLES

Déposée le 13 avril 1995 par la société Société SO.PA.FI (SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « BISCOTTES DE RICHES BLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Le déposant est la société Société SO.PA.FI (SA domicilié(e) 19 avenue du Moulin Marcille, 49130 LES PONTS DE CE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 609 290 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PANANCEAU Gérard Société SO.PA.FI. - France.

La marque BISCOTTES DE RICHES BLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISCOTTES DE RICHES BLES est expirée depuis le 13 avril 2005.


Société SO.PA.FI (SA.) - 19 avenue du Moulin Marcille, 49130 LES PONTS DE CE - France - SIREN 775609290


Monsieur PANANCEAU Gérard Société SO.PA.FI. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-08

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

Biscottes