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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE SO.DI.CAS
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CASSOULET DE CASTELNAUDARY L'IMPERIAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASSOULET DE CASTELNAUDARY L'IMPERIAL
SOCIETE SO.DI.CAS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1704044
Date de dépôt :
15/05/1991
Lieu de dépôt :
CASTELNAUDARY
Date d'expiration :
15/05/2001
CASSOULET DE CASTELNAUDARY L\'IMPERIAL de SOCIETE SO.DI.CAS

Présentation de la marque CASSOULET DE CASTELNAUDARY L'IMPERIAL

Déposée le 15 mai 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE SO.DI.CAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTELNAUDARY), la marque française « CASSOULET DE CASTELNAUDARY L'IMPERIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE SO.DI.CAS domicilié(e) rue Henri Becquerel, Zone Industrielle d'en tourré, 11403 CASTELNAUDARY CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son gérant M.SEMAT Gérard - France.

La marque CASSOULET DE CASTELNAUDARY L'IMPERIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASSOULET DE CASTELNAUDARY L'IMPERIAL est expirée depuis le 15 mai 2001.


SOCIETE SO.DI.CAS (S.A.R.L.) - rue Henri Becquerel, Zone Industrielle d'en tourré, 11403 CASTELNAUDARY CEDEX - France


son gérant M.SEMAT Gérard - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

CASSOULET DE CASTELNAUDARY AU CONFIT D'OIE CASSOULET DE CASTELNAUDARY AU CONFIT DE CANARD CASSOULET DE CASTELNAUDARY AU CONFIT DE PORC