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Marques déposées par Société SMIPAF (SARL
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CUPRAL GARANTIE INCASSABLE EQUILIBREE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUPRAL GARANTIE INCASSABLE EQUILIBREE
Société SMIPAF (SARL.)

Numéro de dépôt :
1309882
Date de dépôt :
15/05/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/05/1995
CUPRAL GARANTIE INCASSABLE EQUILIBREE de Société SMIPAF (SARL

Présentation de la marque CUPRAL GARANTIE INCASSABLE EQUILIBREE

Déposée le 15 mai 1985 par Société SMIPAF (SARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUPRAL GARANTIE INCASSABLE EQUILIBREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société SMIPAF (SARL.) domicilié(e) 23, rue André Delorme, 42100 ST.ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque CUPRAL GARANTIE INCASSABLE EQUILIBREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUPRAL GARANTIE INCASSABLE EQUILIBREE est expirée depuis le 15 mai 1995.


Société SMIPAF (SARL.) - 23, rue André Delorme, 42100 ST.ETIENNE - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43

Boules à jouer (pétanque ou autres).