Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUMMERTIME
Société SLOANES SNC

Numéro de dépôt :
1573296
Date de dépôt :
31/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/2000

Présentation de la marque SUMMERTIME

Déposée le 31 janvier 1990 par Société SLOANES SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUMMERTIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société SLOANES SNC, domicilié(e) 90 rue Aristide Briand, 16100 COGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.

La marque SUMMERTIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUMMERTIME est expirée depuis le 31 janvier 2000.


Société SLOANES SNC - 90 rue Aristide Briand, 16100 COGNAC - France


Cabinet M. SABATIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faience non comprises dans d'autres classes.Objets d'art en porcelaine, en terre cuite, ou en verre, statuettes, statues, figurines en ces matières, dessous de plats, pots à fleurs, pots, bocaux, bougeoirs, chandeliers, vaisselle, notamment assiettes, plats, tasses, vases, verres, non en métaux précieux ou en papier; ronds de serviettes, moulin à usage domestique à main, ouvre bouteilles, distributeurs de savons, nécessaire de toilette