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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SIVIA
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BALL BIRD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALL BIRD
SOCIETE SIVIA (S.A.)

Numéro de dépôt :
1724397
Date de dépôt :
29/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/2001

Présentation de la marque BALL BIRD

Déposée le 29 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SIVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BALL BIRD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SIVIA domicilié(e) 11 AVENUE DUBONNET, 92400 COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR JEROME DAUMONT - France.

La marque BALL BIRD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALL BIRD est expirée depuis le 29 novembre 2001.


SOCIETE SIVIA (S.A.) - 11 AVENUE DUBONNET, 92400 COURBEVOIE - France


MONSIEUR JEROME DAUMONT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-31

Armes à feu;munitions et projectiles;explosifs;feux d'artifices;jeux et jouets;articles de gymnastiques et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbre de Noël

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].