Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAL DE SEVRE
SOCIETE SITAP, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1106353
Date de dépôt :
25/01/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque VAL DE SEVRE

Déposée le 25 janvier 1977 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE SITAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VAL DE SEVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE SITAP domicilié(e) 1 Rue Villeneuve, 44230 SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R. CHENARD et G. CHAMBON. - France.

La marque VAL DE SEVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1106353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque VAL DE SEVRE est expirée depuis le 25 janvier 1987.


SOCIETE SITAP, S.A.R.L. - 1 Rue Villeneuve, 44230 SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE - France


R. CHENARD et G. CHAMBON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-012

Beurre de la région nantaise.