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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) societe Sismo
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CAPT'IMMAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPT'IMMAT
societe Sismo, SAS

Numéro de dépôt :
4244761
Date de dépôt :
29/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/01/2026
CAPT\'IMMAT de societe Sismo

Présentation de la marque CAPT'IMMAT

Déposée le 29 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) societe Sismo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CAPT'IMMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) societe Sismo domicilié(e) 10 Quai de la borde - 91130 - RIS ORANGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 228 683 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Petitjean Stephane, societe Sismo domicilié(e) 10 Quai de la borde - 91130 - RIS ORANGIS - France.

La marque CAPT'IMMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4244761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPT'IMMAT arrivera à expiration en date du 29 janvier 2026.

societe Sismo a également déposé les autres marques suivantes : OBS'Manager


societe Sismo, SAS - 10 Quai de la borde - 91130 - RIS ORANGIS - France - SIREN 803228683


M. Petitjean Stephane, societe Sismo - 10 Quai de la borde - 91130 - RIS ORANGIS - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Logiciel-service (SaaS).