Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SIS.3
Société SISCO

Numéro de dépôt :
92443295
Date de dépôt :
19/11/1992
Lieu de dépôt :
BAYONNE

Présentation de la marque SIS.3

Déposée le 19 novembre 1992 par Société SISCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « SIS.3 »

Le déposant est Société SISCO, domicilié(e) ZI de Thibaud 21Bis, rue de Boudeville, 31084 TOULOUSE Cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle Gisèle LOUGAROT Société SISCO - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Société SISCO a également déposé les autres marques suivantes : SISCO


Société SISCO - ZI de Thibaud 21Bis, rue de Boudeville, 31084 TOULOUSE Cédex - France


Mademoiselle Gisèle LOUGAROT Société SISCO - France


Inscription le 26 octobre 1998 - Rejet total n°265515 - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1998-10-26

Produits d'aide à la décision pour les Responsables de poste de Commandement de la Sécurité Civile et de lutte contre les incendies

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.