Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FROST
Société SIRIUS (SARL) au capital de 50.000 Francs dont le siège est à

Numéro de dépôt :
1435143
Date de dépôt :
26/06/1987
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
26/06/1997
FROST de Société SIRIUS au capital de 50.000 Francs dont le siège est à

Présentation de la marque FROST

Déposée le 26 juin 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société SIRIUS au capital de 50.000 Francs dont le siège est à auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « FROST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société SIRIUS au capital de 50.000 Francs dont le siège est à domicilié(e) 59800 LILLE, 4, avenue Foch. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEQUINT. - France.

La marque FROST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROST est expirée depuis le 26 juin 1997.

Société SIRIUS au capital de 50.000 Francs dont le siège est à a également déposé les autres marques suivantes : SIRIUS


Société SIRIUS (SARL) au capital de 50.000 Francs dont le siège est à - 59800 LILLE, 4, avenue Foch. - France


LEQUINT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15

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