Déposée le 1 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) Société SIPAV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PREPAC MECANO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société SIPAV domicilié(e) 2, Route Nationale 19, 94440 SANTENY - France.
La marque PREPAC MECANO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671053.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société SIPAV (S.A.) - 2, Route Nationale 19, 94440 SANTENY - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49
Inscription le 1 juillet 1993 - Transmission de propriété n°160411 - Publication au BOPI 1993-07-01
Inscription le 25 février 1992 - Transmission de propriété n°60588 - Publication au BOPI 1992-02-25
Inscription le 25 février 1992 - Transmission de propriété n°60587 - Publication au BOPI 1992-02-25
Eléments standards préfabriqués par des presses ou autres procédés à base de béton ou d'autres produits utilisés dans la construction, éléments de préfabrication lourde ou légère standardisés ou non - escaliers, gaines, panneaux de Fibres préfabriqués - et tout élément de construction préfabriqué à base de matériaux utilisés dans la construction
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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