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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société SIPAV
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PREPAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PREPAC
Société SIPAV (S.A.)

Numéro de dépôt :
1671051
Date de dépôt :
01/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/06/1998
PREPAC de Société SIPAV

Présentation de la marque PREPAC

Déposée le 1 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) Société SIPAV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PREPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société SIPAV domicilié(e) 2, Route Nationale 19, 94440 SANTENY - France.

La marque PREPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PREPAC est expirée depuis le 1 juin 1998.

Société SIPAV a également déposé les autres marques suivantes : PREPAC MECANO , PREPAC DOMINO , PREPAC MODULO , PREPAC BESSER , PREPAC JOCKER , PREPAC MIKADO


Société SIPAV (S.A.) - 2, Route Nationale 19, 94440 SANTENY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Inscription le 1 juillet 1993 - Transmission de propriété n°160411 - Publication au BOPI 1993-07-01

Inscription le 25 février 1992 - Transmission de propriété n°60588 - Publication au BOPI 1992-02-25

Inscription le 25 février 1992 - Transmission de propriété n°60587 - Publication au BOPI 1992-02-25

Eléments standards préfabriqués par des presses ou autres procédés à base de béton ou d'autres produits utilisés dans la construction, éléments de préfabrication lourde ou légère standardisés ou non - escaliers, gaines, panneaux de Fibres préfabriqué - et tout élément de construction préfabriqué à base de matériaux utilisés dans la construction

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.