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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE SIPAC
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CHRISTIAN JAUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHRISTIAN JAUD
SOCIETE SIPAC S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1414610
Date de dépôt :
05/06/1986
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
05/06/1996

Présentation de la marque CHRISTIAN JAUD

Déposée le 5 juin 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE SIPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « CHRISTIAN JAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE SIPAC domicilié(e) LA MORINIERE, SAINT MALO DU BOIS, 85590 - LES EPESSES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFIGER SARL - France.

La marque CHRISTIAN JAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1414610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHRISTIAN JAUD est expirée depuis le 5 juin 1996.


SOCIETE SIPAC S.A.R.L. - LA MORINIERE, SAINT MALO DU BOIS, 85590 - LES EPESSES. - France


SOFIGER SARL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-48

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