Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIPA TV
Société SIPA PRESS, SA dont le siège social est

Numéro de dépôt :
3208976
Date de dépôt :
11/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/02/2013
SIPA TV de Société SIPA PRESS

Présentation de la marque SIPA TV

Déposée le 11 février 2003 par la Société Anonyme (SA) Société SIPA PRESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIPA TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-12 du 21 mars 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société SIPA PRESS domicilié(e) 101 Boulevard Murat,75016 PARIS - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 321 432 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Christophe VOITURIEZ Avocat au Barreau de Paris domicilié(e) 156 rue de Rivoli,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque SIPA TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIPA TV est expirée depuis le 11 février 2013.


Société SIPA PRESS, SA dont le siège social est - 101 Boulevard Murat,75016 PARIS - 75016 - France - SIREN 784321432


Maître Christophe VOITURIEZ Avocat au Barreau de Paris - 156 rue de Rivoli,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-29

Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12

Inscription le 26 août 2013 - Transmission totale de propriété n°607690 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-26

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques et optiques. Appareis pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement du son ou des images. Supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ou optiques. Logiciels de jeux, logiciels (programme enregistrés) . Publicité. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques. Télécommunications. informations en matière de télécommunications. Communication radiophoniques ou téléphoniques. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations nouvelles. Emissions radiophoniques et/ télévisées. Service de téléconférence. Services de messagerie électronique. Education, formation divertissement activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cénimatographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacles. Montages de bandes vidéos. Services de photographie. Organisation de concours.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.