Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STE SIMON LES CLES DU CONFORT
Société SIMON (Sarl)

Numéro de dépôt :
1491103
Date de dépôt :
23/09/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/09/1998
STE SIMON LES CLES DU CONFORT de Société SIMON

Présentation de la marque STE SIMON LES CLES DU CONFORT

Déposée le 23 septembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société SIMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STE SIMON LES CLES DU CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société SIMON domicilié(e) 30, rue Victor Hugo, 69250 NEUVILLE-SUR-SAONE (France). - France.

La marque STE SIMON LES CLES DU CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STE SIMON LES CLES DU CONFORT est expirée depuis le 23 septembre 1998.

Société SIMON a également déposé les autres marques suivantes : CONTISTOCK , CONTIMALAX , CONTICRUSH , PERL S , CONTIMAB EASYFLEX , EASY-FLEX , SIMON FRERES , SIMON Frères


Société SIMON (Sarl) - 30, rue Victor Hugo, 69250 NEUVILLE-SUR-SAONE (France). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Serrurerie et quincaillerie métalliques, coffres-forts, automatismes de portes et portails, domotiques, tentes, bâches, stores, alarmes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.