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Marques déposées par Société SIMOG (S.A
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COMPTA COMMISSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPTA COMMISSION
Société SIMOG (S.A)

Numéro de dépôt :
1554675
Date de dépôt :
10/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/1999
COMPTA COMMISSION de Société SIMOG (S.A

Présentation de la marque COMPTA COMMISSION

Déposée le 10 octobre 1989 par Société SIMOG (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMPTA COMMISSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société SIMOG (S.A), domicilié(e) CAP 106 67 rue Robespierre, 93558 Montreuil cedex - France.

La marque COMPTA COMMISSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1554675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPTA COMMISSION est expirée depuis le 10 octobre 1999.

Société SIMOG (S.A a également déposé les autres marques suivantes : GESPRET , COMPTA SECTEUR , LOCPRET , COMPTA VILLAGE , VACFAM , GESCAD , COLO , OD/AD , GESFAC , PAIE PARAM


Société SIMOG (S.A) - CAP 106 67 rue Robespierre, 93558 Montreuil cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

Logiciels de gestion informatique pour équipement de traitement de l'information sur supports d'enregistrement magnétiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.