Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE SIMMONDS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1439131
Date de dépôt :
08/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/12/1997
Marque figurative de SOCIETE SIMMONDS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SIMMONDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SIMMONDS domicilié(e) 5, rue Michelet, 92152 SURESNES CEDEX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1439131.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 8 décembre 1997.

SOCIETE SIMMONDS a également déposé les autres marques suivantes : ESLOK , NYLSTOP , (Marque figurative) , S LOK , SIMLOC


SOCIETE SIMMONDS (Société Anonyme) - 5, rue Michelet, 92152 SURESNES CEDEX. - France


CABINET WEINSTEIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19

Ecrous.