Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIMINOR TECHNOLOGIES CHARTRES
Société SIMINOR S.A.

Numéro de dépôt :
95600939
Date de dépôt :
13/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2005

Présentation de la marque SIMINOR TECHNOLOGIES CHARTRES

Déposée le 13 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) Société SIMINOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIMINOR TECHNOLOGIES CHARTRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société SIMINOR domicilié(e) 31-43 Quai des Grésillons, 92230 GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 695 497 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Béatrice TERRYN Société SIMINOR S.A. - France.

La marque SIMINOR TECHNOLOGIES CHARTRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600939.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMINOR TECHNOLOGIES CHARTRES est expirée depuis le 13 décembre 2005.

Société SIMINOR a également déposé les autres marques suivantes : PROGUARD , SIMDRIVE , S439 , MONT'TOUT , SIMONOR TECHNOLOGIES CASTRES , SICOAT , SAXO , SIMINOR DIFFUSION


Société SIMINOR S.A. - 31-43 Quai des Grésillons, 92230 GENNEVILLIERS - France - SIREN 775695497


Béatrice TERRYN Société SIMINOR S.A. - France


Inscription le 22 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297520 - Publication au BOPI 2000-03-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Serrurerie et quincaillerie métalliques pour ascenseurs, monte-charge et automatismes de fermeture; tuyaux métalliques, à savoir gaines métalliques pour ascenseurs et monte-charge.Machines, à savoir ascenseurs et monte-charge; moteurs pour ascenseurs, monte-charge et automatismes de fermetures; accouplements et organes de transmission pour ascenseur, monte-charge et automatismes de fermeture.Tampons amortisseurs en caoutchouc; tuyaux flexibles non métalliques.Emballages de produits; emmagasinage; entreposage.Meulage; rabotage; sciage; soudure.Dessin industriel; travaux d'ingénieurs; essai de matériaux; recherches en mécanique; programmation pour ordinateurs; étude de projets

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.