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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société SIMINOR
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SICOAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SICOAT
Société SIMINOR S.A.

Numéro de dépôt :
96618196
Date de dépôt :
28/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2006

Présentation de la marque SICOAT

Déposée le 28 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) Société SIMINOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SICOAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société SIMINOR domicilié(e) 31-43 Quai des Grésillons, 92230 GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 695 497 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Béatrice TERRYN Société SIMINOR S.A. - France.

La marque SICOAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SICOAT est expirée depuis le 28 mars 2006.

Société SIMINOR a également déposé les autres marques suivantes : PROGUARD , SIMDRIVE , S439 , SIMINOR TECHNOLOGIES CHARTRES , MONT'TOUT , SIMONOR TECHNOLOGIES CASTRES , SAXO , SIMINOR DIFFUSION


Société SIMINOR S.A. - 31-43 Quai des Grésillons, 92230 GENNEVILLIERS - France - SIREN 775695497


Madame Béatrice TERRYN Société SIMINOR S.A. - France


Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1996-34

Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1996-51

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-23

Inscription le 22 juillet 1996 - Retrait partiel n°204266 - Publication au BOPI 1996-07-22

Inscription le 22 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297520 - Publication au BOPI 2000-03-22

Inscription le 19 novembre 1996 - Retrait partiel n°209124 - Publication au BOPI 1996-11-19

Inscription le 19 novembre 1996 - Retrait partiel n°209124 - Publication au BOPI 1996-11-19

Inscription le 15 avril 1997 - Rejet partiel n°235802 - Publication au BOPI 1997-04-15

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Résines naturelles à l'état brut; Produits en ces matières (Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica) non compris dans d'autres classes, à savoir résines acryliques (produits semi-finis); produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.