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Marques déposées par Société SIMEX
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C PARTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C PARTS
Société SIMEX

Numéro de dépôt :
13406
Date de dépôt :
19/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque C PARTS

Déposée le 19 octobre 1979 par Société SIMEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « C PARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société SIMEX domicilié(e) (S.A.R.L.) IIO boulevard Saint Denis 92400 COURBEVOIE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADEC - France.

La marque C PARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 13406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque C PARTS est expirée depuis le 19 octobre 1989.


Société SIMEX - (S.A.R.L.) IIO boulevard Saint Denis 92400 COURBEVOIE. - France


MADEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-050

Pièces détachées et accessoires véhicules.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.