TERM EPIL
Présentation de la marque TERM EPIL
Déposée le 11 avril 1977 par SOCIETE "SIMER" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THONON LES BAINS), la marque française « TERM EPIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque TERM EPIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1022758.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque TERM EPIL est expirée depuis le 11 avril 1987.
SOCIETE "SIMER" a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-007