Déposée le 19 décembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société SIMECOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES),
la marque française « SIMECOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-04 du 25 janvier 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société SIMECOM domicilié(e) Centre d'Affaires Alizés - La Rigourdière, 35510 CESSON SEVIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 435 397 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP FREYSSINET GONTIER LOUVEAU VANDEN DRIESSCHE - France.
La marque SIMECOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137926.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMECOM est expirée depuis le 19 décembre 2011.
Société SIMECOM - SAS - Centre d'Affaires Alizés - La Rigourdière, 35510 CESSON SEVIGNE - France - SIREN 439435397
SCP FREYSSINET GONTIER LOUVEAU VANDEN DRIESSCHE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-21
Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04
Inscription le 29 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500884 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29
Appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de données, de sons et/ou d'images (bases de données) ; supports de données (CD ROM) ; équipements pour le traitement de l'information, ordinateurs, terminaux d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés (logiciels) ; programmes d'ordinateurs enregistrés pour la commande des ordinateurs ; pièces détachées pour tous les appareils cités ci-dessus, connexions informatiques (câbles électriques destinés à l'informatique) Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques et de bases de données. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité Installation, entretien et réparation d'ordinateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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